Comptes-rendus de réunion
Conseil de Communauté
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Délibérations du Conseil Communautaire du 13 décembre 2023 3. ÉTUDE DE TRANSFERT EAU/ASSAINISSEMENT : MISE EN PLACE D’UN COMITÉ DE PILOTAGE 4. GEMAPI (GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES – PRÉVENTION DES INONDATIONS) 4.1. Travaux sur la Blette à Sainte-Pôle 4.2. Études complémentaires – Étude inondation Voise/Vezouze amont 5. ÉNERGIES RENOUVELABLES 5.1. Zones d’accélération des énergies renouvelables 5.2. Société d’Économie Mixte – Nancy Sud Lorraine Énergies 6. ACQUISITION PARCELLE – VOIE VERTE 7. RESSOURCES HUMAINES 7.1. Prime pouvoir d’achat 7.2. Augmentation heures infirmière multiaccueil 8. SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS 8.1. Attribution d’une aide à un projet visant à l’ouverture des jeunes vers l’extérieur 8.2. Modification du règlement de soutien aux projets associatifs 9. CTEAC (CONTRAT TERRITORIAL D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE) : BUDGET PRÉVISIONNEL ET SOLLICITATION FINANCEMENT DRAC 10. TARIFS RÉCUPÉRATEURS D’EAU PLUVIALE 11. RENOUVELLEMENT CONTRAT RELATIF À LA PRISE EN CHARGE DE DÉCHETS D’ÉLÉMENTS D’AMEUBLEMENT 12. DÉCISION MODIFICATIVE 13. QUESTIONS DIVERSES |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 8 novembre 2023 3. ÉTUDE DE TRANSFERT EAU/ASSAINISSEMENT 4. ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 5. RESSOURCES HUMAINES 5.1. Poste de chargé de mission ORT (Opération de Revitalisation des Territoires) 5.2. Modification cadre d’emploi poste d’animateur-coordinateur de la Maison de la Forêt 5.3. Accueil de stagiaires : modification des délégations du Bureau et du président 6. GESTION DES DÉCHETS 6.1. Groupement de collectivités – Vente de matériaux issus de la collecte sélective 6.2. Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 7. RÉPARATION TOITURE – SIÈGE ADMINISTRATIF 8. SENIORS EN VACANCES 2024 9. INVESTISSEMENTS INFORMATIQUES À DESTINATION DES ÉCOLES 10. AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS R2 11. QUESTIONS DIVERSES |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 20 septembre 2023 3. AVENANT CONVENTION D’ÉTUDE EPFGE – FRICHE MAZERAND 4. POSTE DE CONSEILLER NUMÉRIQUE FRANCE SERVICES 5. ACHAT GROUPÉ DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU PLUVIALE 6. AMÉNAGEMENT LUDIQUE ESPACES EXTÉRIEURS – MAISON DE LA FORÊT 7. PRESTATION CHAMBRE D’AGRICULTURE – NATURA 2000 8.CONVENTION FILIÈRE PMCB (PRODUITS ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION DU SECTEUR DU BÂTIMENT) 9. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 10. MODIFICATION STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DE MEURTHE-ET-MOSELLE 11. RAPPORT D’ACTIVITÉS 2022 DU PETR DU PAYS DU LUNÉVILLOIS 12. RAPPORT DE GESTION 2022 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE XDEMAT 13. RENOUVELLEMENT DES PHOTOCOPIEURS 14. ACQUISITION ÉCOSACS 15. QUESTIONS DIVERSES |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 5 juin 2023 3. MODIFICATION TAUX – FISCALITÉ 2023 4. OPAH (OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT) 5. CONVENTION ORT (OPÉRATION DE REVITALISATION DES TERRITOIRES) 6. VENTE PARCELLE – ZONE D’ACTIVITÉS DE LA VEZOUZE 7. RECONDUCTION MARCHÉ OM 8. ACHAT GROUPÉ DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU PLUVIALE 9. REMPLACEMENT MENUISERIES EXTÉRIEURES MAISON DE SANTÉ (3ÈME TRANCHE) 10. CHARTE DE DÉVELOPPEMENT PROJET ARCHYPEL 11. DEMANDE DE SUBVENTION DRAC - PROJETS SCOLAIRES 12. DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS AU COMITÉ LEADER 2023-2027 13. REVALORISATION PARTICIPATION EMPLOYEUR PRÉVOYANCE 14. ADHÉSION ASCOMADE 15. VIREMENT DE CRÉDITS 16. QUESTIONS DIVERSES |
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Délibérations du Conseil Communautaire 11 avril 2023 3. FISCALITÉ 2023 4. BUDGETS PRIMITIFS 2023 5. RÈGLES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 6. RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF) 7. SUBVENTIONS D’ÉQUILIBRE – BUDGETS ZAC/ZA 8. CAUTIONNEMENT EMPRUNT OPH DE LUNÉVILLE 9. DISPOSITIF D’AIDE À LA RÉNOVATION DES FAÇADES 10. CONVENTION CCTLB – DÉCHÈTERIE DE BÉNAMÉNIL 11. GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC - A33 12. SUBVENTION ASSOCIATION ENTRAIDE CHÔMEURS 13. REMPLACEMENT FENÊTRES DE LA MAISON DE SANTE (3ÈME TRANCHE) 14. MODIFICATION CONVENTIONNEMENT CAF 15. ACTUALISATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR 16. ACTUALISATION CHARTE TÉLÉTRAVAIL 17. MOTION SUITE À SUPPRESSION POSTE PSYCHOLOGUE SCOLAIRE 18. QUESTIONS DIVERSES |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 29 novembre2022 3. signature d’une convention territoriale globale avec la caisse d’allocations familiales 4. vente parcelle – zone d’activités de la vezouze 5. taxe d’aménagement 6. service civique « habitat » 7. gestion des déchets 7.1 redevance d’enlèvement des ordures ménagères (reom) 2023 7.2 travaux déchèterie 7.3 acquisition écosacs 7.4 convention « lampes usagées » 8. subventions associatives : instauration d’une aide au transport 9. volets repeints : modification dossier leader et plan de financement 10. voyage seniors : redistribution subvention carsat 11. demande subvention – poste chargée de mission opah/opah-ru/pvd 12. demande subvention – appel à projets cd 54 « biodiversité et paysage – sensibilisation et éducation » 13. ressources humaines 13.1 – mise en place de la médiation préalable 13.2 – actualisation règlements intérieurs multiaccueils 13.3 –assurance statutaire 2023-2026 14. décision modificative 15. questions diverses |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 22 septembre2022 3. Convention EPFGE - friche Mazerand 4. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) 5. Opération ''Volets repeints'' : participation financière des propriétaires 6. GEMAPI (Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques) 6.1 - Lancement travaux Haute-Seille 6.1 - Étude complémentaire sur la Mulette épaisse 6.3 - Aménagement de la Blette à Sainte-Pôle – Convention délégation maîtrise d’ouvrage (MOA) 6.4. - Étude inondation - Voise et Vezouze amont 7. Achat groupé de récupérateurs d'eau pluviale 8. Acquisition parcelles par adjudication - Voie verte 9. Conventions éco-organismes - Nouvelles filières déchèterie 9.1. Articles de sport et loisirs 9.2. Articles de bricolage et de jardin – catégorie thermique 9.3. Modification convention DEEE (Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques) 10. Régime indemnitaire des agents en contrat aidé 11. Conventions CDG 54 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle) 11.1 – Règlement Général pour la Protection des Données 11.2 – Médecine professionnelle 12. Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) 13. Décisions modificatives 14. Rapports d'activités 2021 - PETR du Pays du Lunévillois 15. Modification statuts - Syndicat Départemental d’Électricité 16. Délibérations du Bureau 17. Questions diverses |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 16 juin 2022 - Présentation des dispositifs PVD/ORT/OPAH - Projet de requalification de la friche Mazerand (Cirey-sur-Vezouze) - Opération ''volet repeints'' - Instauration de la taxe de séjour - Incidence inflation sur le marché OM - Conventions éco-mobilier - Marché de maîtrise d’œuvre - programme de prévention des inondations - Marché informatique des écoles - Remplacement huisseries Maison de Santé - 2ème tranche - Acquisition parcelle voie verte - Subvention 2022 - Entraide Chômeurs - Projet de territoire - PETR du Pays du Lunévillois - Compétence IRVE (création en entretien d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques) - Complément commission d'appel d'offres> - Indemnité de fonctions itinérantes - Délibérations du Bureau |
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Délibérations Conseil Communautaire 12 Avril 2022 - Fiscalité 2022 - Budgets primitifs 2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Vente parcelle - ZAC de la Vezouze - Signature d'un CTEAC (Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle) - Remplacement pompe à chaleur - Bâtiment périscolaire Badonviller - Dérogation jours de carence - Contrats aidés - Demande de subvention FEADER Relance |
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Délibérations du Conseil Communautaire du 3 février 2022 - Élection d'un nouveau vice-président - Élection d'un nouveau membre du Bureau - Désignation d'un nouveau représentant auprès de plusieurs organismes : SMAL, PETR et CNAS - Étude prospective financière - Vente parcelle - ZAC de Domjevin - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Projet Haute-Seille - Accès déchèterie de Bénaménil - Renouvellement convention Maison du Tourisme - Autorisation engagement, liquidation et mandatement, dépenses d'investissement 2022 - Recrutement service civique - Frais de déplacement des élus représentant la CCVP auprès des organismes extérieurs - Modification tarifs voyage seniors - Modification statutaire - Syndicat Départemental d’électricité 54 - Rapport 2020 société publique X-DEMAT |
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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2021 - Promesse de vente - Terrain ZAC Domjevin - Fin du CTJEP : ouverture d'un poste de coordinateur culture-vie associative - Renouvellement marché - Repas crèches - Inventaire Natura 2000 - Convention Lorraine Énergies Renouvelables - Tarifs voyages seniors - Charte de télétravail - Renouvellement couverture santé - Décisions modificatives |
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- Intervention du CDG54 sur le sujet de la Mutuelle Santé - Modifications postes - Animateurs France Services - GEMAPI - Travaux Haute-Seille - Informatisation des écoles - Renouvellement contrat fourrière animale - Modification règlement Bourses à projets - Subvention CARSAT - Seniors en vacances - Décision modificative (Budget CMA Vitamines) - Modification installation téléphonique - Motion SNCF - Délibérations du Bureau - Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 7 septembre 2021
- Convention petite ville de demain |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 10 juin 2021
- ZAC Domjevin : réalisation de la voirie définitive |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 13 avril 2021
- Fiscalité 2021 |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 19 octobre 2020
3. Composition des commissions |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 9 septembre 2020
3. Désignation des représentations de la CCVP au sein des organismes extérieurs |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020
2. Élection du président |
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CR du Conseil communautaire du 23 juin 2020
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Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juin 2020
2. Fiscalité 2020 |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2020
- Comptes administratifs 2019 |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019
3. Gestion des déchets |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 6 novembre 2019
1. Présentation par la DDFIP du projet de réorganisation de la carte des trésoreries (en présence de Monsieur le Sous-Préfet) |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019
1. Désignation du secrétaire de séance |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juillet 2019
1. Désignation du secrétaire de séance |
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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 mai 2019
1. Désignation du secrétaire de séance |
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CR du conseil du 25 octobre 2018
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- Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2019 - Restructuration de la déchetterie de Barbas - Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine - Convention de partenariat - CCI 54 - Gestion du personnel - Assurance statutaire - Adhésion à la SPL ''Gestion Locale'' - Dématérialisation - Adhésion à la SPL XDEMAT - Siège social - Centrale Villageoise - Décisions modificatives |
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CR du conseil du 13 décembre 2018
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- Statuts : précision de l'intérêt communautaire - Marché assurances - Marché de fournitures de repas multiaccueils - Contrat de prévoyance CDG/MNT - Dispositif médiation préalable - CDG 54 - Précision calcul REOM 2019 - Seniors en vacances 2019 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse - Décisions modificatives |
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CR du conseil du 25 janvier 2018
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– Intervention du Colonel Durand, Commandement de groupement de Gendarmerie Départementale de Meurthe-et-Moselle – Contrat territorial de Sécurité – Règlement intérieur de la CCVP – Demande d’agrément service civique – Contrat Citeo – Convention CDG54 – Prévention et santé au Travail – Indemnité de conseil du comptable public – Point sur l’avancement des zones d’activités – Questions diverses |
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– Comptes administratifs 2017 – Comptes de gestion – Équilibre budgets multi-accueils – Renouvellement marché OM – Poste direction multi-accueil Vitamines – Contrat territorial de sécurité – Chantiers argent de poche -Renouvellement contrat prévoyance – CDG54 – Très Haut débit – Point sur Syndicat des Lacs – Questions diverses |
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CR du conseil du 12 avril 2018
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– Création d’un 1/2 poste administratif OM – Informatisation des écoles – Maison forestière de la Soye – Fiscalité 2018 – Affectation des résultats – Budgets primitifs 20018 – Budgets ZAC : assujettissement à la TVA – Prix de vente des terrains – Zone d’activités de Domjevin – Règlement d’aide aux accueils collectifs de mineurs – Renouvellement contrat agent d’accueil touristique – Convention CDG – Délégué à la protection des données – Nouveau barème éco-DDS – Très-Haut débit – Relevé de décisions du bureau – Questions diverses |
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CR du conseil du 2 février 2017
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- Délégations au Président et au Bureau - Indemnités des élus - Élection de la commission d'appel d'offres - Création des commissions - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Scot Sud 54 - Désignation des représentants au PETR - Désignation des représentants au Syndicat Départemental d’électricité - Désignation des représentants au sein des autres organismes - Gestion des ressources humaines - Recrutement d'animateurs jeunesse - Contrat Partego/ agent d'entretien - Adhésion CNAS - Transfert conventions/contrats - Ouverture crédits d'investissements - Mise en place des régies - Affiliation CRCESU - Rétrocession parcelles EPFL (ZA Domjevin) - Promesse de bail - Projet photovoltaïque Badonviller - Avenant éco-emballages - Prolongation dispositifs d'aides aux associations et aux écoles |
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- Comptes de gestion 2016 - Comptes administratifs 2016 et débat d'orientation budgétaire - Poste agent d'accueil touristique maison de la forêt - Contrat Natura 2000 - Contra éco-emballages et repreneurs matériaux, écofolio, OCAD3E - Prolongation validité des aides aux associations - Rectification délibération du 2 février 2017 relative aux indemnités des élus - Plan écoles numériques - Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée - Transformation du Syndicat Mixte du SCOT en Pôle Métropolitain - 3H Santé |
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- Zone d'activités de Domjevin : lancement des travaux - Modification statutaire PETR - Mobilité |
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CR du conseil du 13 avril 2017
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- Affectation des résultats 2016 - Fiscalité 2017 - Budgets primitifs 2017 - Gestion des ressources humaines - Chèques déjeuner - Chantiers argent de poche - Programme Habiter Mieux - Accès déchèterie de Bénaménil - Remplacement minibus - Reversement redevance R2 |
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CR du conseil du 16 février 2017
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- Modification statuts PETR - Désignation des délégués au sein du PETR - Désignation des représentants au Comité de programmation Leader - Modification statuts syndicat mixte du Scot Sud 54 - Désignation d'un suppléant supplémentaire au SM Scot - Désignation des membres de différentes commissions - Convention triennale Maison de la Forêt/ Maison du Tourisme - Convention ANCV (Seniors en Vacances) - Durées d'amortissement des biens - Indemnité de conseil du percepteur 2016 (ex-CCV) - Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité - Mise en œuvre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire |