Communauté de Communes
de Vezouze en Piémont

Le fonctionnement

Le fonctionnement

L’organe délibérant

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

71 délégués issus des 51 communes
Le nombre de sièges par commune se fait en fonction du nombre d’habitants.
Le conseil communautaire est un organe délibérant qui réunit 71 conseillers. Il délibère sur le budget, la fiscalité, les compétences, les recrutements, les grands projets…

LE BUREAU

Il est composé du président,
de 7 vice-présidents et
de 15 délégués communautaires
Ses membres sont élus pour la durée du mandat par le conseil.
Le bureau prend des décisions pour des dépenses allant jusqu’à 12 000 €. Au-delà, c’est de la compétence du conseil communautaire.


Les instances de concertation

LES COMMISSIONS

Elles préparent, selon leur domaine d’intervention, des rapports et des projets de délibération. Elles ont un rôle important pour la communauté de communes en élaborant une réflexion dans leur domaine respectif, permettant de favoriser la prise de décision des instances délibérantes.
Les commissions sont composées des élus communautaires et municipaux qui le souhaitent.

  • Eau et Biodiversité
  • Gestion des déchets
  • Tourisme
  • Jeunesse – culture – animation
  • Habitat – transition énergétique
  • Attraction territoriale

LES COMITES CONSULTATIFS

Ils peuvent intégrer des personnes autres que des élus communautaires ou municipaux : acteurs économiques, représentants du monde associatif, particuliers…

  • Seniors
  • Tourisme

LES GROUPES DE TRAVAIL


Ils regroupent des élus qui travaillent sur un sujet précis. Ils peuvent être créés à tout moment en fonction des besoins et disparaître une fois leur mission achevée.
– Mutualisation
– Cantine scolaire
– Jeunesse – Vie associative – Culture