Communauté de Communes
de Vezouze en Piémont

Le fonctionnement

Le fonctionnement

Comment sont répartis les conseillers communautaires ?
La répartition des sièges au sein du conseil communautaire se fait en fonction du nombre d’habitants de la commune qui a au
minimum un représentant au sein du conseil communautaire.

Le conseil communautaire est un organe délibérant qui réunit 71 conseillers. Il délibère sur le budget, la fiscalité, les compétences, les recrutements, les grands projets…

Le bureau
Il réunit 20 membres élus parmi les conseillers communautaires, dont le président et les vice-présidents.
Ses membres sont élus pour la durée du mandat par le conseil. Le bureau prend des décisions pour des dépenses allant jusqu’à 8 000 €.

Au-delà, c’est de la compétence du conseil communautaire.

 

Les commissions
Les commissions, permanentes ou temporaires, sont constituées de conseillers communautaires et présidées par le vice-président délégué :
– Économie,
– Tourisme, culture,
– Environnement,
– Urbanisme, travaux,
– Jeunesse, vie associative, seniors,
– Petite enfance, périscolaire, parentalité,
– Information, communication.