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Comptes-rendus de réunion
Conseil de Communauté
Vous pouvez également consultez les délibérations sur le panneau d’affichage en ligne
 | Délibérations du Conseil Communautaire du 20 septembre 2023 3. AVENANT CONVENTION D’ÉTUDE EPFGE – FRICHE MAZERAND 4. POSTE DE CONSEILLER NUMÉRIQUE FRANCE SERVICES 5. ACHAT GROUPÉ DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU PLUVIALE 6. AMÉNAGEMENT LUDIQUE ESPACES EXTÉRIEURS – MAISON DE LA FORÊT 7. PRESTATION CHAMBRE D’AGRICULTURE – NATURA 2000 8.CONVENTION FILIÈRE PMCB (PRODUITS ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION DU SECTEUR DU BÂTIMENT) 9. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 10. MODIFICATION STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DE MEURTHE-ET-MOSELLE 11. RAPPORT D’ACTIVITÉS 2022 DU PETR DU PAYS DU LUNÉVILLOIS 12. RAPPORT DE GESTION 2022 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE XDEMAT 13. RENOUVELLEMENT DES PHOTOCOPIEURS 14. ACQUISITION ÉCOSACS 15. QUESTIONS DIVERSES |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du 5 juin 2023 3. MODIFICATION TAUX – FISCALITÉ 2023 4. OPAH (OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT) 5. CONVENTION ORT (OPÉRATION DE REVITALISATION DES TERRITOIRES) 6. VENTE PARCELLE – ZONE D’ACTIVITÉS DE LA VEZOUZE 7. RECONDUCTION MARCHÉ OM 8. ACHAT GROUPÉ DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU PLUVIALE 9. REMPLACEMENT MENUISERIES EXTÉRIEURES MAISON DE SANTÉ (3ÈME TRANCHE) 10. CHARTE DE DÉVELOPPEMENT PROJET ARCHYPEL 11. DEMANDE DE SUBVENTION DRAC - PROJETS SCOLAIRES 12. DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS AU COMITÉ LEADER 2023-2027 13. REVALORISATION PARTICIPATION EMPLOYEUR PRÉVOYANCE 14. ADHÉSION ASCOMADE 15. VIREMENT DE CRÉDITS 16. QUESTIONS DIVERSES |
| | Délibérations du Conseil Communautaire 11 avril 2023 3. FISCALITÉ 2023 4. BUDGETS PRIMITIFS 2023 5. RÈGLES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 6. RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF) 7. SUBVENTIONS D’ÉQUILIBRE – BUDGETS ZAC/ZA 8. CAUTIONNEMENT EMPRUNT OPH DE LUNÉVILLE 9. DISPOSITIF D’AIDE À LA RÉNOVATION DES FAÇADES 10. CONVENTION CCTLB – DÉCHÈTERIE DE BÉNAMÉNIL 11. GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC - A33 12. SUBVENTION ASSOCIATION ENTRAIDE CHÔMEURS 13. REMPLACEMENT FENÊTRES DE LA MAISON DE SANTE (3ÈME TRANCHE) 14. MODIFICATION CONVENTIONNEMENT CAF 15. ACTUALISATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR 16. ACTUALISATION CHARTE TÉLÉTRAVAIL 17. MOTION SUITE À SUPPRESSION POSTE PSYCHOLOGUE SCOLAIRE 18. QUESTIONS DIVERSES |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du14 mars 2023 3. COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 4. COMPTES DE GESTION 2022 5. AFFECTATION DES RÉSULTATS 6. PROJET DE TERRITOIRE 7. PROJET PHOTOVOLTAÏQUE CORSICASOL – CIREY/VEZOUZE 8. MODIFICATION STATUTAIRE (CRÉATION ET ENTRETIEN DE VOIES CYCLABLES) 9. ÉTUDE DE TRANSFERT EAU/ASSAINISSEMENT : ACCOMPAGNEMENT PAR MMD 54 10. CHANTIERS ARGENT DE POCHE 11. JEUNESSE EN PLEIN AIR 12. DEMANDE DE SUBVENTION CD 54 – DISPOSITIF D’APPUI AUX TERRITOIRES 13. ACQUISITION DE BORNES À VERRE 14. QUESTIONS DIVERSES |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du 31 janvier 2023 3. opah (opération programmée d’amélioration de l’habitat) 4. debat d’orientation budgétaire 2023 5. seniors en vacances 2023 6. acquisitions foncieres suite a vente par adjudication 7. reprise des plastiques issus de la collecte sélective 8. demande de subvention detr 9. questions diverses |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du 29 novembre2022 3. signature d’une convention territoriale globale avec la caisse d’allocations familiales 4. vente parcelle – zone d’activités de la vezouze 5. taxe d’aménagement 6. service civique « habitat » 7. gestion des déchets 7.1 redevance d’enlèvement des ordures ménagères (reom) 2023 7.2 travaux déchèterie 7.3 acquisition écosacs 7.4 convention « lampes usagées » 8. subventions associatives : instauration d’une aide au transport 9. volets repeints : modification dossier leader et plan de financement 10. voyage seniors : redistribution subvention carsat 11. demande subvention – poste chargée de mission opah/opah-ru/pvd 12. demande subvention – appel à projets cd 54 « biodiversité et paysage – sensibilisation et éducation » 13. ressources humaines 13.1 – mise en place de la médiation préalable 13.2 – actualisation règlements intérieurs multiaccueils 13.3 –assurance statutaire 2023-2026 14. décision modificative 15. questions diverses |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du 22 septembre2022 3. Convention EPFGE - friche Mazerand 4. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) 5. Opération ''Volets repeints'' : participation financière des propriétaires 6. GEMAPI (Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques) 6.1 - Lancement travaux Haute-Seille 6.1 - Étude complémentaire sur la Mulette épaisse 6.3 - Aménagement de la Blette à Sainte-Pôle – Convention délégation maîtrise d’ouvrage (MOA) 6.4. - Étude inondation - Voise et Vezouze amont 7. Achat groupé de récupérateurs d'eau pluviale 8. Acquisition parcelles par adjudication - Voie verte 9. Conventions éco-organismes - Nouvelles filières déchèterie 9.1. Articles de sport et loisirs 9.2. Articles de bricolage et de jardin – catégorie thermique 9.3. Modification convention DEEE (Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques) 10. Régime indemnitaire des agents en contrat aidé 11. Conventions CDG 54 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle) 11.1 – Règlement Général pour la Protection des Données 11.2 – Médecine professionnelle 12. Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) 13. Décisions modificatives 14. Rapports d'activités 2021 - PETR du Pays du Lunévillois 15. Modification statuts - Syndicat Départemental d’Électricité 16. Délibérations du Bureau 17. Questions diverses |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du 16 juin 2022 - Présentation des dispositifs PVD/ORT/OPAH - Projet de requalification de la friche Mazerand (Cirey-sur-Vezouze) - Opération ''volet repeints'' - Instauration de la taxe de séjour - Incidence inflation sur le marché OM - Conventions éco-mobilier - Marché de maîtrise d’œuvre - programme de prévention des inondations - Marché informatique des écoles - Remplacement huisseries Maison de Santé - 2ème tranche - Acquisition parcelle voie verte - Subvention 2022 - Entraide Chômeurs - Projet de territoire - PETR du Pays du Lunévillois - Compétence IRVE (création en entretien d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques) - Complément commission d'appel d'offres> - Indemnité de fonctions itinérantes - Délibérations du Bureau |
| | Délibérations Conseil Communautaire 12 Avril 2022 - Fiscalité 2022 - Budgets primitifs 2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Vente parcelle - ZAC de la Vezouze - Signature d'un CTEAC (Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle) - Remplacement pompe à chaleur - Bâtiment périscolaire Badonviller - Dérogation jours de carence - Contrats aidés - Demande de subvention FEADER Relance |
| | Délibérations du Conseil Communautaire du 3 février 2022 - Élection d'un nouveau vice-président - Élection d'un nouveau membre du Bureau - Désignation d'un nouveau représentant auprès de plusieurs organismes : SMAL, PETR et CNAS - Étude prospective financière - Vente parcelle - ZAC de Domjevin - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Projet Haute-Seille - Accès déchèterie de Bénaménil - Renouvellement convention Maison du Tourisme - Autorisation engagement, liquidation et mandatement, dépenses d'investissement 2022 - Recrutement service civique - Frais de déplacement des élus représentant la CCVP auprès des organismes extérieurs - Modification tarifs voyage seniors - Modification statutaire - Syndicat Départemental d’électricité 54 - Rapport 2020 société publique X-DEMAT |
| | Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2021 - Promesse de vente - Terrain ZAC Domjevin - Fin du CTJEP : ouverture d'un poste de coordinateur culture-vie associative - Renouvellement marché - Repas crèches - Inventaire Natura 2000 - Convention Lorraine Énergies Renouvelables - Tarifs voyages seniors - Charte de télétravail - Renouvellement couverture santé - Décisions modificatives |
| | - Intervention du CDG54 sur le sujet de la Mutuelle Santé - Modifications postes - Animateurs France Services - GEMAPI - Travaux Haute-Seille - Informatisation des écoles - Renouvellement contrat fourrière animale - Modification règlement Bourses à projets - Subvention CARSAT - Seniors en vacances - Décision modificative (Budget CMA Vitamines) - Modification installation téléphonique - Motion SNCF - Délibérations du Bureau - Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 7 septembre 2021 - Convention petite ville de demain - Recrutement d'un conseiller numérique - Renouvellement convention école de musique - Subvention association Entraide Chômeurs - Ratios d'avancement de grades et ouverture/fermeture de postes - Modification remboursement des frais de mission - Création d'un groupe de travail ''travaux/entretien Patrimoine intercommunal'' - Délibérations du Bureau - Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 10 juin 2021 - ZAC Domjevin : réalisation de la voirie définitive - Création d'une Agence de Développement économique - Projet de statuts - Décisions modificatives - Travaux maison de santé - Point d'information - Réflexion sur l'instauration d'un taxe de séjour - Liste des décisions prises par le Bureau - Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 13 avril 2021 - Fiscalité 2021 - Budgets primitifs 2020 - Création budget ZA Badonviller - Point d'information - Projet de création d'une agence de développement économique - Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 19 octobre 2020 3. Composition des commissions 4. CTEAC (Contrat Territorial pour l'éducation artistique et culturelle) 5. Parentalité : convention relais familles/lieu d'accueil parents-enfants 6. Règlement des accueils collectifs de mineurs 7. Règlement intérieur/ Pacte de Gouvernance 8. Règlement et plan de formation 9. Représentants et organismes extérieurs : commission consultative Plan Régional Déchets et rectification MMD54 10. Ravalement façade Maison de Santé 11. Acquisition conteneurs à verre 12. Actualisation règlement déchèterie 13. Dépenses à imputer au compte 6232 14. Décisions du Bureau 15. Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 9 septembre 2020 3. Désignation des représentations de la CCVP au sein des organismes extérieurs 4. Création des commissions et comités consultatifs 5. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres 6. Indemnités des élus 7. Avenant maîtrise d’œuvre - Zone d'activités Badonviller 8. Ressources humaines 8.1. RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) 8.2. Remplacement personnel absent 8.3. Recrutement d'animateurs pour les activités jeunesse 8.4. Modification remboursement des frais de repas 8.5. Mise à jour du tableau des effectifs 9. Groupement de commande électricité et gaz 10. Décisions modificatives 11. Durée d'amortissement des biens 12. Décisions du Bureau 13. Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 2. Élection du président 3. Détermination du nombre de vice-présidents 4. Élection des vice-présidents 5. Détermination du nombre de membres du Bureau 6. Élection des membres du Bureau 7. Lecture de la Charte de l'élu Local 8. Délégations au Président et au Bureau 9. Relevé de décisions du Président |
| CR du Conseil communautaire du 23 juin 2020 | Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juin 2020 2. Fiscalité 2020 3. Budgets primitifs 4. Poste ambassadeur du tri et de Prévention 5. Vente Maison Forestière de la Soye 6. Opération Ensivalor (pneus agricoles) 7. Déchèterie de Barbas : mise en place des filières huisseries et polystyrène 8. Relevé de décisions du Bureau 9. Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2020 - Comptes administratifs 2019 - Comptes de gestion 2019 - Affectation des résultats - Convention-cadre Pacte Offensif Croissance Emploi - Parc photovoltaïque Badonviller - Chantier argent de poche - Jeunesse en Plein Air - Aide association ''A Livres ouverts'' - Modification du règlement de soutien aux associations - Indemnité de fonctions itinérantes - Convention CDG 54 |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019 3. Gestion des déchets 3.1 Modification des horaires d'ouverture de la déchèterie 3.2 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2020 3.3 Actualisation des tarifs de la déchèterie pour les professionnels 3.4 Convention Eco-TLC 4. GEMAPI : diagnostics écologiques de la Vezouze et de la Blette 5. Vente Bâtiment LER 6. Réparation du mur d'enceinte de la chambre funéraire 7. Convention DGFIP 8. Modification statutaire - Syndicat Mixte des Lacs 9. Ressources Humaines : mise en place d'un compte épargne-remps 10. Décisions modificatives 11. Appellation Maison de santé de Cirey 10. Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 6 novembre 2019 1. Présentation par la DDFIP du projet de réorganisation de la carte des trésoreries (en présence de Monsieur le Sous-Préfet) 2. Étude et ateliers mobilité organisés par la CCVP : présentation du rapport de synthèse 3. Désignation du secrétaire de séance 4. Approbation du compte-rendu du conseil du 30 septembre 2019 5. Contrat Local de Santé (CLS) du Pays Lunévillois 2020-2023 6. Financement de la plateforme de rénovation énergétique (PTRE) du Pays du Lunévillois 7. Rapport d'activités du PETR du Pays Lunévillois 8. Seniors en vacances 2020 9. Relevé de décisions du Bureau 10. Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du conseil du 9 juillet 2019 3. GEMAPI : création d'un poste de chargé de mission 4. MSAP : candidature au Label Maisons France Services 5. Gestion des déchets 5.1.Extension des consignes de tri 5.2. Avenant au contrat Citeo 5.3 Contrat de reprise des plastiques 5.4. Contrat éco-mobilier 6. Centrale villageoise : participation au capital 7. Emprunt fibre 8. Ressources humaines 8.1. Ratios d'avancement de grade 8.2. Transformation d'un poste de rédacteur en poste d'attaché 8.3. Instauration de l'indemnité spécifique de service et de la prime de service 9. Petite Enfance 9.1. Projet éducatif 9.2. Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF 10. Subvention ADMR Piémont Vosgien 11. Convention financière entre la Maison de la Forêt et la Maison du Tourisme 12. Relévé dé décisions du Bureau 13. Questions diverses |
| | Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juillet 2019 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du Conseil du 16 mai 2019 3. Présentation de la plateforme d'ingénierie MMD 54 4. Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel) 5. Création d'un poste d'agent social territorial 6. Vente Bâtiment LER 7. Emprunt Fibre 8. Informatisation des écoles 9. Désignation d'un nouveau représentant au Conseil d'Administration du Collège 10. Informations sur le DART (Dispositif d'Aide à la Rénovation Thermique) 11. Relevé des décisions du Bureau 12. Questions diverses |
| | Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 mai 2019 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du conseil du 11 avril 2019 3. Présentation de la compétence GEMAPI 4. Pérennisation poste gardien de déchèterie 5. Renouvellement contrat aidé - poste agent d'entretien 6. Mise à disposition toiture - Centrale photovoltaïque 7. Modification statutaire : soutien au déploiement du très haut débit 8. Modification statutaire de la Multipôle Sud Lorraine 9. Décision modificative 10. Création commission Habitat 11. Questions diverses |
| CR du conseil du 25 octobre 2018 | - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2019 - Restructuration de la déchetterie de Barbas - Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine - Convention de partenariat - CCI 54 - Gestion du personnel - Assurance statutaire - Adhésion à la SPL ''Gestion Locale'' - Dématérialisation - Adhésion à la SPL XDEMAT - Siège social - Centrale Villageoise - Décisions modificatives |
| CR du conseil du 13 décembre 2018 | - Statuts : précision de l'intérêt communautaire - Marché assurances - Marché de fournitures de repas multiaccueils - Contrat de prévoyance CDG/MNT - Dispositif médiation préalable - CDG 54 - Précision calcul REOM 2019 - Seniors en vacances 2019 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse - Décisions modificatives |
| CR du conseil du 25 janvier 2018 | – Intervention du Colonel Durand, Commandement de groupement de Gendarmerie Départementale de Meurthe-et-Moselle – Contrat territorial de Sécurité – Règlement intérieur de la CCVP – Demande d’agrément service civique – Contrat Citeo – Convention CDG54 – Prévention et santé au Travail – Indemnité de conseil du comptable public – Point sur l’avancement des zones d’activités – Questions diverses |
| | – Comptes administratifs 2017 – Comptes de gestion – Équilibre budgets multi-accueils – Renouvellement marché OM – Poste direction multi-accueil Vitamines – Contrat territorial de sécurité – Chantiers argent de poche -Renouvellement contrat prévoyance – CDG54 – Très Haut débit – Point sur Syndicat des Lacs – Questions diverses |
| CR du conseil du 12 avril 2018 | – Création d’un 1/2 poste administratif OM – Informatisation des écoles – Maison forestière de la Soye – Fiscalité 2018 – Affectation des résultats – Budgets primitifs 20018 – Budgets ZAC : assujettissement à la TVA – Prix de vente des terrains – Zone d’activités de Domjevin – Règlement d’aide aux accueils collectifs de mineurs – Renouvellement contrat agent d’accueil touristique – Convention CDG – Délégué à la protection des données – Nouveau barème éco-DDS – Très-Haut débit – Relevé de décisions du bureau – Questions diverses |
| CR du conseil du 2 février 2017 | - Délégations au Président et au Bureau - Indemnités des élus - Élection de la commission d'appel d'offres - Création des commissions - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Scot Sud 54 - Désignation des représentants au PETR - Désignation des représentants au Syndicat Départemental d’électricité - Désignation des représentants au sein des autres organismes - Gestion des ressources humaines - Recrutement d'animateurs jeunesse - Contrat Partego/ agent d'entretien - Adhésion CNAS - Transfert conventions/contrats - Ouverture crédits d'investissements - Mise en place des régies - Affiliation CRCESU - Rétrocession parcelles EPFL (ZA Domjevin) - Promesse de bail - Projet photovoltaïque Badonviller - Avenant éco-emballages - Prolongation dispositifs d'aides aux associations et aux écoles |
| | - Comptes de gestion 2016 - Comptes administratifs 2016 et débat d'orientation budgétaire - Poste agent d'accueil touristique maison de la forêt - Contrat Natura 2000 - Contra éco-emballages et repreneurs matériaux, écofolio, OCAD3E - Prolongation validité des aides aux associations - Rectification délibération du 2 février 2017 relative aux indemnités des élus - Plan écoles numériques - Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée - Transformation du Syndicat Mixte du SCOT en Pôle Métropolitain - 3H Santé |
| | - Zone d'activités de Domjevin : lancement des travaux - Modification statutaire PETR - Mobilité |
| CR du conseil du 13 avril 2017 | - Affectation des résultats 2016 - Fiscalité 2017 - Budgets primitifs 2017 - Gestion des ressources humaines - Chèques déjeuner - Chantiers argent de poche - Programme Habiter Mieux - Accès déchèterie de Bénaménil - Remplacement minibus - Reversement redevance R2 |
| CR du conseil du 16 février 2017 | - Modification statuts PETR - Désignation des délégués au sein du PETR - Désignation des représentants au Comité de programmation Leader - Modification statuts syndicat mixte du Scot Sud 54 - Désignation d'un suppléant supplémentaire au SM Scot - Désignation des membres de différentes commissions - Convention triennale Maison de la Forêt/ Maison du Tourisme - Convention ANCV (Seniors en Vacances) - Durées d'amortissement des biens - Indemnité de conseil du percepteur 2016 (ex-CCV) - Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité - Mise en œuvre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire |