Publications sur les ordures ménagères
La Lettre du Tri et calendrier de collectes
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N°1 Automne 2018 |
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N°2 Hiver 2018 |
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Calendrier des collectes 2019 |
Comptes-rendus de réunion
Conseil de Communauté
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Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019
1. Désignation du secrétaire de séance |
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Conseil Communautaire-11-avril-2019
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Conseil Communautaire du 11 avril 2019 - Travaux - ZA des Faïenceries - Comptes Administratifs 2018 - Comptes de Gestion 2018 - Fiscalité 2019 - Affectation des résultats - Budgets Primitifs 2019 - Chantier argent de poche - Convention Eco-DDS - Relevé de décisions du Bureau |
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CR du conseil du 25 octobre 2018
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- Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2019 - Restructuration de la déchetterie de Barbas - Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine - Convention de partenariat - CCI 54 - Gestion du personnel - Assurance statutaire - Adhésion à la SPL ''Gestion Locale'' - Dématérialisation - Adhésion à la SPL XDEMAT - Siège social - Centrale Villageoise - Décisions modificatives |
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CR du conseil du 13 décembre 2018
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- Statuts : précision de l'intérêt communautaire - Marché assurances - Marché de fournitures de repas multiaccueils - Contrat de prévoyance CDG/MNT - Dispositif médiation préalable - CDG 54 - Précision calcul REOM 2019 - Seniors en vacances 2019 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse - Décisions modificatives |
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CR du conseil du 25 janvier 2018
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– Intervention du Colonel Durand, Commandement de groupement de Gendarmerie Départementale de Meurthe-et-Moselle – Contrat territorial de Sécurité – Règlement intérieur de la CCVP – Demande d’agrément service civique – Contrat Citeo – Convention CDG54 – Prévention et santé au Travail – Indemnité de conseil du comptable public – Point sur l’avancement des zones d’activités – Questions diverses |
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– Comptes administratifs 2017 – Comptes de gestion – Équilibre budgets multi-accueils – Renouvellement marché OM – Poste direction multi-accueil Vitamines – Contrat territorial de sécurité – Chantiers argent de poche -Renouvellement contrat prévoyance – CDG54 – Très Haut débit – Point sur Syndicat des Lacs – Questions diverses |
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CR du conseil du 12 avril 2018
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– Création d’un 1/2 poste administratif OM – Informatisation des écoles – Maison forestière de la Soye – Fiscalité 2018 – Affectation des résultats – Budgets primitifs 20018 – Budgets ZAC : assujettissement à la TVA – Prix de vente des terrains – Zone d’activités de Domjevin – Règlement d’aide aux accueils collectifs de mineurs – Renouvellement contrat agent d’accueil touristique – Convention CDG – Délégué à la protection des données – Nouveau barème éco-DDS – Très-Haut débit – Relevé de décisions du bureau – Questions diverses |
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CR du conseil du 2 février 2017
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- Délégations au Président et au Bureau - Indemnités des élus - Élection de la commission d'appel d'offres - Création des commissions - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Scot Sud 54 - Désignation des représentants au PETR - Désignation des représentants au Syndicat Départemental d’électricité - Désignation des représentants au sein des autres organismes - Gestion des ressources humaines - Recrutement d'animateurs jeunesse - Contrat Partego/ agent d'entretien - Adhésion CNAS - Transfert conventions/contrats - Ouverture crédits d'investissements - Mise en place des régies - Affiliation CRCESU - Rétrocession parcelles EPFL (ZA Domjevin) - Promesse de bail - Projet photovoltaïque Badonviller - Avenant éco-emballages - Prolongation dispositifs d'aides aux associations et aux écoles |
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- Comptes de gestion 2016 - Comptes administratifs 2016 et débat d'orientation budgétaire - Poste agent d'accueil touristique maison de la forêt - Contrat Natura 2000 - Contra éco-emballages et repreneurs matériaux, écofolio, OCAD3E - Prolongation validité des aides aux associations - Rectification délibération du 2 février 2017 relative aux indemnités des élus - Plan écoles numériques - Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée - Transformation du Syndicat Mixte du SCOT en Pôle Métropolitain - 3H Santé |
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- Zone d'activités de Domjevin : lancement des travaux - Modification statutaire PETR - Mobilité |
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CR du conseil du 13 avril 2017
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- Affectation des résultats 2016 - Fiscalité 2017 - Budgets primitifs 2017 - Gestion des ressources humaines - Chèques déjeuner - Chantiers argent de poche - Programme Habiter Mieux - Accès déchèterie de Bénaménil - Remplacement minibus - Reversement redevance R2 |
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CR du conseil du 16 février 2017
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- Modification statuts PETR - Désignation des délégués au sein du PETR - Désignation des représentants au Comité de programmation Leader - Modification statuts syndicat mixte du Scot Sud 54 - Désignation d'un suppléant supplémentaire au SM Scot - Désignation des membres de différentes commissions - Convention triennale Maison de la Forêt/ Maison du Tourisme - Convention ANCV (Seniors en Vacances) - Durées d'amortissement des biens - Indemnité de conseil du percepteur 2016 (ex-CCV) - Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité - Mise en œuvre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire |