Magazines et publications

- Convention petite ville de demain
- Recrutement d'un conseiller numérique
- Renouvellement convention école de musique
- Subvention association Entraide Chômeurs
- Ratios d'avancement de grades et ouverture/fermeture de postes
- Modification remboursement des frais de mission
- Création d'un groupe de travail ''travaux/entretien Patrimoine intercommunal''
- Délibérations du Bureau
- Questions diverses

- ZAC Domjevin : réalisation de la voirie définitive
- Création d'une Agence de Développement économique - Projet de statuts
- Décisions modificatives
- Travaux maison de santé
- Point d'information - Réflexion sur l'instauration d'un taxe de séjour
- Liste des décisions prises par le Bureau
- Questions diverses

- Fiscalité 2021
- Budgets primitifs 2020
- Création budget ZA Badonviller
- Point d'information - Projet de création d'une agence de développement économique
- Questions diverses

3. Composition des commissions
4. CTEAC (Contrat Territorial pour l'éducation artistique et culturelle)
5. Parentalité : convention relais familles/lieu d'accueil parents-enfants
6. Règlement des accueils collectifs de mineurs
7. Règlement intérieur/ Pacte de Gouvernance
8. Règlement et plan de formation
9. Représentants et organismes extérieurs : commission consultative Plan Régional Déchets et rectification MMD54
10. Ravalement façade Maison de Santé
11. Acquisition conteneurs à verre
12. Actualisation règlement déchèterie
13. Dépenses à imputer au compte 6232
14. Décisions du Bureau
15. Questions diverses

3. Désignation des représentations de la CCVP au sein des organismes extérieurs
4. Création des commissions et comités consultatifs
5. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
6. Indemnités des élus
7. Avenant maîtrise d’œuvre - Zone d'activités Badonviller
8. Ressources humaines
8.1. RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
8.2. Remplacement personnel absent
8.3. Recrutement d'animateurs pour les activités jeunesse
8.4. Modification remboursement des frais de repas
8.5. Mise à jour du tableau des effectifs
9. Groupement de commande électricité et gaz
10. Décisions modificatives
11. Durée d'amortissement des biens
12. Décisions du Bureau
13. Questions diverses

2. Élection du président
3. Détermination du nombre de vice-présidents
4. Élection des vice-présidents
5. Détermination du nombre de membres du Bureau
6. Élection des membres du Bureau
7. Lecture de la Charte de l'élu Local
8. Délégations au Président et au Bureau
9. Relevé de décisions du Président

2. Fiscalité 2020
3. Budgets primitifs
4. Poste ambassadeur du tri et de Prévention
5. Vente Maison Forestière de la Soye
6. Opération Ensivalor (pneus agricoles)
7. Déchèterie de Barbas : mise en place des filières huisseries et polystyrène
8. Relevé de décisions du Bureau
9. Questions diverses

- Comptes administratifs 2019
- Comptes de gestion 2019
- Affectation des résultats
- Convention-cadre Pacte Offensif Croissance Emploi
- Parc photovoltaïque Badonviller
- Chantier argent de poche
- Jeunesse en Plein Air
- Aide association ''A Livres ouverts''
- Modification du règlement de soutien aux associations
- Indemnité de fonctions itinérantes
- Convention CDG 54

3. Gestion des déchets
3.1 Modification des horaires d'ouverture de la déchèterie
3.2 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2020
3.3 Actualisation des tarifs de la déchèterie pour les professionnels
3.4 Convention Eco-TLC
4. GEMAPI : diagnostics écologiques de la Vezouze et de la Blette
5. Vente Bâtiment LER
6. Réparation du mur d'enceinte de la chambre funéraire
7. Convention DGFIP
8. Modification statutaire - Syndicat Mixte des Lacs
9. Ressources Humaines : mise en place d'un compte épargne-remps
10. Décisions modificatives
11. Appellation Maison de santé de Cirey
10. Questions diverses

1. Présentation par la DDFIP du projet de réorganisation de la carte des trésoreries (en présence de Monsieur le Sous-Préfet)
2. Étude et ateliers mobilité organisés par la CCVP : présentation du rapport de synthèse
3. Désignation du secrétaire de séance
4. Approbation du compte-rendu du conseil du 30 septembre 2019
5. Contrat Local de Santé (CLS) du Pays Lunévillois 2020-2023
6. Financement de la plateforme de rénovation énergétique (PTRE) du Pays du Lunévillois
7. Rapport d'activités du PETR du Pays Lunévillois
8. Seniors en vacances 2020
9. Relevé de décisions du Bureau
10. Questions diverses

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 9 juillet 2019
3. GEMAPI : création d'un poste de chargé de mission
4. MSAP : candidature au Label Maisons France Services
5. Gestion des déchets
5.1.Extension des consignes de tri
5.2. Avenant au contrat Citeo
5.3 Contrat de reprise des plastiques
5.4. Contrat éco-mobilier
6. Centrale villageoise : participation au capital
7. Emprunt fibre
8. Ressources humaines
8.1. Ratios d'avancement de grade
8.2. Transformation d'un poste de rédacteur en poste d'attaché
8.3. Instauration de l'indemnité spécifique de service et de la prime de service
9. Petite Enfance
9.1. Projet éducatif
9.2. Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF
10. Subvention ADMR Piémont Vosgien
11. Convention financière entre la Maison de la Forêt et la Maison du Tourisme
12. Relévé dé décisions du Bureau
13. Questions diverses

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du Conseil du 16 mai 2019
3. Présentation de la plateforme d'ingénierie MMD 54
4. Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel)
5. Création d'un poste d'agent social territorial
6. Vente Bâtiment LER
7. Emprunt Fibre
8. Informatisation des écoles
9. Désignation d'un nouveau représentant au Conseil d'Administration du Collège
10. Informations sur le DART (Dispositif d'Aide à la Rénovation Thermique)
11. Relevé des décisions du Bureau
12. Questions diverses

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 11 avril 2019
3. Présentation de la compétence GEMAPI
4. Pérennisation poste gardien de déchèterie
5. Renouvellement contrat aidé - poste agent d'entretien
6. Mise à disposition toiture - Centrale photovoltaïque
7. Modification statutaire : soutien au déploiement du très haut débit
8. Modification statutaire de la Multipôle Sud Lorraine
9. Décision modificative
10. Création commission Habitat
11. Questions diverses