Communauté de Communes
de Vezouze en Piémont

Magazines et publications

Magazines

N°2
Automne 2018
N°1 
Hiver 2017
De Vezouze en Piémont

Publications sur les ordures ménagères

La Lettre du Tri  et calendrier de collectes
N°1
Automne 2018
N°2
Hiver 2018
Calendrier des collectes 2019

Comptes-rendus de réunion

Conseil de Communauté

CR du 30 septembre 2019

Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 9 juillet 2019
3. GEMAPI : création d'un poste de chargé de mission
4. MSAP : candidature au Label Maisons France Services
5. Gestion des déchets
5.1.Extension des consignes de tri
5.2. Avenant au contrat Citeo
5.3 Contrat de reprise des plastiques
5.4. Contrat éco-mobilier
6. Centrale villageoise : participation au capital
7. Emprunt fibre
8. Ressources humaines
8.1. Ratios d'avancement de grade
8.2. Transformation d'un poste de rédacteur en poste d'attaché
8.3. Instauration de l'indemnité spécifique de service et de la prime de service
9. Petite Enfance
9.1. Projet éducatif
9.2. Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF
10. Subvention ADMR Piémont Vosgien
11. Convention financière entre la Maison de la Forêt et la Maison du Tourisme
12. Relévé dé décisions du Bureau
13. Questions diverses

Conseil Communautaire-11-avril-2019

Conseil Communautaire du 11 avril 2019
- Travaux - ZA des Faïenceries
- Comptes Administratifs 2018
- Comptes de Gestion 2018
- Fiscalité 2019
- Affectation des résultats
- Budgets Primitifs 2019
- Chantier argent de poche
- Convention Eco-DDS
- Relevé de décisions du Bureau

CR du conseil du 25 octobre 2018

- Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2019
- Restructuration de la déchetterie de Barbas
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine
- Convention de partenariat - CCI 54
- Gestion du personnel
- Assurance statutaire
- Adhésion à la SPL ''Gestion Locale''
- Dématérialisation - Adhésion à la SPL XDEMAT
- Siège social - Centrale Villageoise
- Décisions modificatives

CR du conseil du 13 décembre 2018

- Statuts : précision de l'intérêt communautaire
- Marché assurances
- Marché de fournitures de repas multiaccueils
- Contrat de prévoyance CDG/MNT
- Dispositif médiation préalable - CDG 54
- Précision calcul REOM 2019
- Seniors en vacances 2019
- Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse
- Décisions modificatives

CR du conseil du 25 janvier 2018

– Intervention du Colonel Durand, Commandement de groupement de Gendarmerie Départementale de Meurthe-et-Moselle
– Contrat territorial de Sécurité
– Règlement intérieur de la CCVP
– Demande d’agrément service civique
– Contrat Citeo
– Convention CDG54 – Prévention et santé au Travail
– Indemnité de conseil du comptable public
– Point sur l’avancement des zones d’activités
– Questions diverses

CR du conseil du 22 mars 2018

– Comptes administratifs 2017
– Comptes de gestion
– Équilibre budgets multi-accueils
– Renouvellement marché OM
– Poste direction multi-accueil Vitamines
– Contrat territorial de sécurité
– Chantiers argent de poche
-Renouvellement contrat prévoyance – CDG54
– Très Haut débit
– Point sur Syndicat des Lacs
– Questions diverses

CR du conseil du 12 avril 2018

– Création d’un 1/2 poste administratif OM
– Informatisation des écoles
– Maison forestière de la Soye
– Fiscalité 2018
– Affectation des résultats
– Budgets primitifs 20018
– Budgets ZAC : assujettissement à la TVA
– Prix de vente des terrains – Zone d’activités de Domjevin
– Règlement d’aide aux accueils collectifs de mineurs
– Renouvellement contrat agent d’accueil touristique
– Convention CDG – Délégué à la protection des données
– Nouveau barème éco-DDS
– Très-Haut débit
– Relevé de décisions du bureau
– Questions diverses

CR du conseil du 2 février 2017

- Délégations au Président et au Bureau
- Indemnités des élus
- Élection de la commission d'appel d'offres
- Création des commissions
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Scot Sud 54
- Désignation des représentants au PETR
- Désignation des représentants au Syndicat Départemental d’électricité
- Désignation des représentants au sein des autres organismes
- Gestion des ressources humaines
- Recrutement d'animateurs jeunesse
- Contrat Partego/ agent d'entretien
- Adhésion CNAS
- Transfert conventions/contrats
- Ouverture crédits d'investissements
- Mise en place des régies
- Affiliation CRCESU
- Rétrocession parcelles EPFL (ZA Domjevin)
- Promesse de bail - Projet photovoltaïque Badonviller
- Avenant éco-emballages
- Prolongation dispositifs d'aides aux associations et aux écoles

CR du conseil du 3 avril 2017

- Comptes de gestion 2016
- Comptes administratifs 2016 et débat d'orientation budgétaire
- Poste agent d'accueil touristique maison de la forêt
- Contrat Natura 2000
- Contra éco-emballages et repreneurs matériaux, écofolio, OCAD3E
- Prolongation validité des aides aux associations
- Rectification délibération du 2 février 2017 relative aux indemnités des élus
- Plan écoles numériques
- Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée
- Transformation du Syndicat Mixte du SCOT en Pôle Métropolitain
- 3H Santé

CR du conseil du 11 mai 2017

- Zone d'activités de Domjevin : lancement des travaux
- Modification statutaire PETR
- Mobilité

CR du conseil du 13 avril 2017

- Affectation des résultats 2016
- Fiscalité 2017
- Budgets primitifs 2017
- Gestion des ressources humaines
- Chèques déjeuner
- Chantiers argent de poche
- Programme Habiter Mieux
- Accès déchèterie de Bénaménil
- Remplacement minibus
- Reversement redevance R2

CR du conseil du 16 février 2017

- Modification statuts PETR
- Désignation des délégués au sein du PETR
- Désignation des représentants au Comité de programmation Leader
- Modification statuts syndicat mixte du Scot Sud 54
- Désignation d'un suppléant supplémentaire au SM Scot
- Désignation des membres de différentes commissions
- Convention triennale Maison de la Forêt/ Maison du Tourisme
- Convention ANCV (Seniors en Vacances)
- Durées d'amortissement des biens
- Indemnité de conseil du percepteur 2016 (ex-CCV)
- Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité
- Mise en œuvre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire