Magazines et publications - Communauté de Communes de Vezouze en Piémont

Magazines

	N°6 Hiver 2021-2022
	N°5 été 2021
	N°4 Hiver 2020
	N°3 été 2019
	N°2 Automne 2018
	N°1 Hiver 20 17

Publications sur les ordures ménagères

La Lettre du Tri et calendrier de collectes

	N°3 Hiver 2019
	N°2 Hiver 2018
	N°1 Automne 2018
	Calendrier des collectes 2022

Comptes-rendus de réunion

Conseil de Communauté

Vous pouvez également consultez les délibérations sur le panneau d’affichage en ligne

2022
2021
2020
2019
2018
2017

CR du 12 avril 2022	Délibérations Conseil Communautaire 12 Avril 2022 - Fiscalité 2022 - Budgets primitifs 2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Vente parcelle - ZAC de la Vezouze - Signature d'un CTEAC (Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle) - Remplacement pompe à chaleur - Bâtiment périscolaire Badonviller - Dérogation jours de carence - Contrats aidés - Demande de subvention FEADER Relance
CR du 3 février 2022	Délibérations du Conseil Communautaire du 3 février 2022 - Élection d'un nouveau vice-président - Élection d'un nouveau membre du Bureau - Désignation d'un nouveau représentant auprès de plusieurs organismes : SMAL, PETR et CNAS - Étude prospective financière - Vente parcelle - ZAC de Domjevin - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Projet Haute-Seille - Accès déchèterie de Bénaménil - Renouvellement convention Maison du Tourisme - Autorisation engagement, liquidation et mandatement, dépenses d'investissement 2022 - Recrutement service civique - Frais de déplacement des élus représentant la CCVP auprès des organismes extérieurs - Modification tarifs voyage seniors - Modification statutaire - Syndicat Départemental d’électricité 54 - Rapport 2020 société publique X-DEMAT
CR du 23 mars 2022	Compte-rendu du conseil communautaire du 23 mars 2022 - Compte administratifs 2021 - Compte de gestion 2021 - Affectation des résultats - Vente parcelle - ZAC de la Vezouze - Avenant marché déchèterie - bennes bois - GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et protection des inondations) - Projets EAC (Education Artistique et Culturelle) - Jeunesse en Plein Air - Chantiers argent de poche - Motion écotaxe - Délibérations du Bureau - Questions diverses

CR du 13 décembre 2021	Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2021 - Promesse de vente - Terrain ZAC Domjevin - Fin du CTJEP : ouverture d'un poste de coordinateur culture-vie associative - Renouvellement marché - Repas crèches - Inventaire Natura 2000 - Convention Lorraine Énergies Renouvelables - Tarifs voyages seniors - Charte de télétravail - Renouvellement couverture santé - Décisions modificatives
CR du 20 octobre 2021	- Intervention du CDG54 sur le sujet de la Mutuelle Santé - Modifications postes - Animateurs France Services - GEMAPI - Travaux Haute-Seille - Informatisation des écoles - Renouvellement contrat fourrière animale - Modification règlement Bourses à projets - Subvention CARSAT - Seniors en vacances - Décision modificative (Budget CMA Vitamines) - Modification installation téléphonique - Motion SNCF - Délibérations du Bureau - Questions diverses
CR du 7 septembre 2021	Compte-rendu du conseil communautaire du 7 septembre 2021 - Convention petite ville de demain - Recrutement d'un conseiller numérique - Renouvellement convention école de musique - Subvention association Entraide Chômeurs - Ratios d'avancement de grades et ouverture/fermeture de postes - Modification remboursement des frais de mission - Création d'un groupe de travail ''travaux/entretien Patrimoine intercommunal'' - Délibérations du Bureau - Questions diverses
CR du 10 juin 2021	Compte-rendu du conseil communautaire du 10 juin 2021 - ZAC Domjevin : réalisation de la voirie définitive - Création d'une Agence de Développement économique - Projet de statuts - Décisions modificatives - Travaux maison de santé - Point d'information - Réflexion sur l'instauration d'un taxe de séjour - Liste des décisions prises par le Bureau - Questions diverses
CR du 13 avril 2021	Compte-rendu du conseil communautaire du 13 avril 2021 - Fiscalité 2021 - Budgets primitifs 2020 - Création budget ZA Badonviller - Point d'information - Projet de création d'une agence de développement économique - Questions diverses

CR du 19 octobre 2020	Compte-rendu du conseil communautaire du 19 octobre 2020 3. Composition des commissions 4. CTEAC (Contrat Territorial pour l'éducation artistique et culturelle) 5. Parentalité : convention relais familles/lieu d'accueil parents-enfants 6. Règlement des accueils collectifs de mineurs 7. Règlement intérieur/ Pacte de Gouvernance 8. Règlement et plan de formation 9. Représentants et organismes extérieurs : commission consultative Plan Régional Déchets et rectification MMD54 10. Ravalement façade Maison de Santé 11. Acquisition conteneurs à verre 12. Actualisation règlement déchèterie 13. Dépenses à imputer au compte 6232 14. Décisions du Bureau 15. Questions diverses
CR du 9 septembre 2020	Compte-rendu du conseil communautaire du 9 septembre 2020 3. Désignation des représentations de la CCVP au sein des organismes extérieurs 4. Création des commissions et comités consultatifs 5. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres 6. Indemnités des élus 7. Avenant maîtrise d’œuvre - Zone d'activités Badonviller 8. Ressources humaines 8.1. RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) 8.2. Remplacement personnel absent 8.3. Recrutement d'animateurs pour les activités jeunesse 8.4. Modification remboursement des frais de repas 8.5. Mise à jour du tableau des effectifs 9. Groupement de commande électricité et gaz 10. Décisions modificatives 11. Durée d'amortissement des biens 12. Décisions du Bureau 13. Questions diverses
CR du 16 juillet 2020	Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 2. Élection du président 3. Détermination du nombre de vice-présidents 4. Élection des vice-présidents 5. Détermination du nombre de membres du Bureau 6. Élection des membres du Bureau 7. Lecture de la Charte de l'élu Local 8. Délégations au Président et au Bureau 9. Relevé de décisions du Président
CR du Conseil communautaire du 23 juin 2020	Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juin 2020 2. Fiscalité 2020 3. Budgets primitifs 4. Poste ambassadeur du tri et de Prévention 5. Vente Maison Forestière de la Soye 6. Opération Ensivalor (pneus agricoles) 7. Déchèterie de Barbas : mise en place des filières huisseries et polystyrène 8. Relevé de décisions du Bureau 9. Questions diverses
CR du 24 Février 2020	Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2020 - Comptes administratifs 2019 - Comptes de gestion 2019 - Affectation des résultats - Convention-cadre Pacte Offensif Croissance Emploi - Parc photovoltaïque Badonviller - Chantier argent de poche - Jeunesse en Plein Air - Aide association ''A Livres ouverts'' - Modification du règlement de soutien aux associations - Indemnité de fonctions itinérantes - Convention CDG 54

CR du 11 décembre 2019	Compte-rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019 3. Gestion des déchets 3.1 Modification des horaires d'ouverture de la déchèterie 3.2 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2020 3.3 Actualisation des tarifs de la déchèterie pour les professionnels 3.4 Convention Eco-TLC 4. GEMAPI : diagnostics écologiques de la Vezouze et de la Blette 5. Vente Bâtiment LER 6. Réparation du mur d'enceinte de la chambre funéraire 7. Convention DGFIP 8. Modification statutaire - Syndicat Mixte des Lacs 9. Ressources Humaines : mise en place d'un compte épargne-remps 10. Décisions modificatives 11. Appellation Maison de santé de Cirey 10. Questions diverses
CR du 6 novembre 2019	Compte-rendu du conseil communautaire du 6 novembre 2019 1. Présentation par la DDFIP du projet de réorganisation de la carte des trésoreries (en présence de Monsieur le Sous-Préfet) 2. Étude et ateliers mobilité organisés par la CCVP : présentation du rapport de synthèse 3. Désignation du secrétaire de séance 4. Approbation du compte-rendu du conseil du 30 septembre 2019 5. Contrat Local de Santé (CLS) du Pays Lunévillois 2020-2023 6. Financement de la plateforme de rénovation énergétique (PTRE) du Pays du Lunévillois 7. Rapport d'activités du PETR du Pays Lunévillois 8. Seniors en vacances 2020 9. Relevé de décisions du Bureau 10. Questions diverses
CR du 30 septembre 2019	Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du conseil du 9 juillet 2019 3. GEMAPI : création d'un poste de chargé de mission 4. MSAP : candidature au Label Maisons France Services 5. Gestion des déchets 5.1.Extension des consignes de tri 5.2. Avenant au contrat Citeo 5.3 Contrat de reprise des plastiques 5.4. Contrat éco-mobilier 6. Centrale villageoise : participation au capital 7. Emprunt fibre 8. Ressources humaines 8.1. Ratios d'avancement de grade 8.2. Transformation d'un poste de rédacteur en poste d'attaché 8.3. Instauration de l'indemnité spécifique de service et de la prime de service 9. Petite Enfance 9.1. Projet éducatif 9.2. Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF 10. Subvention ADMR Piémont Vosgien 11. Convention financière entre la Maison de la Forêt et la Maison du Tourisme 12. Relévé dé décisions du Bureau 13. Questions diverses
CR du 9 juillet 2019	Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juillet 2019 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du Conseil du 16 mai 2019 3. Présentation de la plateforme d'ingénierie MMD 54 4. Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel) 5. Création d'un poste d'agent social territorial 6. Vente Bâtiment LER 7. Emprunt Fibre 8. Informatisation des écoles 9. Désignation d'un nouveau représentant au Conseil d'Administration du Collège 10. Informations sur le DART (Dispositif d'Aide à la Rénovation Thermique) 11. Relevé des décisions du Bureau 12. Questions diverses
CR du 16 mai 2019	Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 mai 2019 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du conseil du 11 avril 2019 3. Présentation de la compétence GEMAPI 4. Pérennisation poste gardien de déchèterie 5. Renouvellement contrat aidé - poste agent d'entretien 6. Mise à disposition toiture - Centrale photovoltaïque 7. Modification statutaire : soutien au déploiement du très haut débit 8. Modification statutaire de la Multipôle Sud Lorraine 9. Décision modificative 10. Création commission Habitat 11. Questions diverses

CR du conseil du 25 octobre 2018	- Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2019 - Restructuration de la déchetterie de Barbas - Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine - Convention de partenariat - CCI 54 - Gestion du personnel - Assurance statutaire - Adhésion à la SPL ''Gestion Locale'' - Dématérialisation - Adhésion à la SPL XDEMAT - Siège social - Centrale Villageoise - Décisions modificatives
CR du conseil du 13 décembre 2018	- Statuts : précision de l'intérêt communautaire - Marché assurances - Marché de fournitures de repas multiaccueils - Contrat de prévoyance CDG/MNT - Dispositif médiation préalable - CDG 54 - Précision calcul REOM 2019 - Seniors en vacances 2019 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse - Décisions modificatives
CR du conseil du 25 janvier 2018	– Intervention du Colonel Durand, Commandement de groupement de Gendarmerie Départementale de Meurthe-et-Moselle – Contrat territorial de Sécurité – Règlement intérieur de la CCVP – Demande d’agrément service civique – Contrat Citeo – Convention CDG54 – Prévention et santé au Travail – Indemnité de conseil du comptable public – Point sur l’avancement des zones d’activités – Questions diverses
CR du conseil du 22 mars 2018	– Comptes administratifs 2017 – Comptes de gestion – Équilibre budgets multi-accueils – Renouvellement marché OM – Poste direction multi-accueil Vitamines – Contrat territorial de sécurité – Chantiers argent de poche -Renouvellement contrat prévoyance – CDG54 – Très Haut débit – Point sur Syndicat des Lacs – Questions diverses
CR du conseil du 12 avril 2018	– Création d’un 1/2 poste administratif OM – Informatisation des écoles – Maison forestière de la Soye – Fiscalité 2018 – Affectation des résultats – Budgets primitifs 20018 – Budgets ZAC : assujettissement à la TVA – Prix de vente des terrains – Zone d’activités de Domjevin – Règlement d’aide aux accueils collectifs de mineurs – Renouvellement contrat agent d’accueil touristique – Convention CDG – Délégué à la protection des données – Nouveau barème éco-DDS – Très-Haut débit – Relevé de décisions du bureau – Questions diverses

CR du conseil du 2 février 2017	- Délégations au Président et au Bureau - Indemnités des élus - Élection de la commission d'appel d'offres - Création des commissions - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Scot Sud 54 - Désignation des représentants au PETR - Désignation des représentants au Syndicat Départemental d’électricité - Désignation des représentants au sein des autres organismes - Gestion des ressources humaines - Recrutement d'animateurs jeunesse - Contrat Partego/ agent d'entretien - Adhésion CNAS - Transfert conventions/contrats - Ouverture crédits d'investissements - Mise en place des régies - Affiliation CRCESU - Rétrocession parcelles EPFL (ZA Domjevin) - Promesse de bail - Projet photovoltaïque Badonviller - Avenant éco-emballages - Prolongation dispositifs d'aides aux associations et aux écoles
CR du conseil du 3 avril 2017	- Comptes de gestion 2016 - Comptes administratifs 2016 et débat d'orientation budgétaire - Poste agent d'accueil touristique maison de la forêt - Contrat Natura 2000 - Contra éco-emballages et repreneurs matériaux, écofolio, OCAD3E - Prolongation validité des aides aux associations - Rectification délibération du 2 février 2017 relative aux indemnités des élus - Plan écoles numériques - Syndicat Mixte d'Aménagement des Lacs de Pierre-Percée - Transformation du Syndicat Mixte du SCOT en Pôle Métropolitain - 3H Santé
CR du conseil du 11 mai 2017	- Zone d'activités de Domjevin : lancement des travaux - Modification statutaire PETR - Mobilité
CR du conseil du 13 avril 2017	- Affectation des résultats 2016 - Fiscalité 2017 - Budgets primitifs 2017 - Gestion des ressources humaines - Chèques déjeuner - Chantiers argent de poche - Programme Habiter Mieux - Accès déchèterie de Bénaménil - Remplacement minibus - Reversement redevance R2
CR du conseil du 16 février 2017	- Modification statuts PETR - Désignation des délégués au sein du PETR - Désignation des représentants au Comité de programmation Leader - Modification statuts syndicat mixte du Scot Sud 54 - Désignation d'un suppléant supplémentaire au SM Scot - Désignation des membres de différentes commissions - Convention triennale Maison de la Forêt/ Maison du Tourisme - Convention ANCV (Seniors en Vacances) - Durées d'amortissement des biens - Indemnité de conseil du percepteur 2016 (ex-CCV) - Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité - Mise en œuvre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

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