1Cette modalité permet de participer à la recharge des nappes phréatiques et à la qualité des eaux de rivières et de soulager les réseaux de tout-à-l’égout et les systèmes d’assainissement, généralement non conçus pour recevoir une aussi grande quantité d’eau.
2Dont la réglementation relative à l’usage de l’eau non potable et la récupération d’eau de pluie (installation, déclaration, entretien, signalétique, sanction).