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de Vezouze en Piémont
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Autres précisions
Type de particulier
Propriétaire
Locataire
Choix de l'équipement
Équipement souhaité (au choix, un kit / foyer)
Cuve 510 L
Top Tank 1300 L
Quantité souhaitée
Carte d'identité recto et verso
Dernière facture d'ordures ménagères (ou justificatif de domicile UNIQUEMENT pour les derniers arrivants)
J’accepte que les données ci-contre me concernant soient collectées et traitées, afin de vérifier que ma situation répond bien aux critères d’acquisition d’un récupérateur aérien d’eau pluviale distribué par la CCVP.
Je déclare avoir pris connaissance des termes de la convention et m’engage à en respecter les conditions.
Voir la convention ici
En outre ; j’atteste :
Disposer d’un espace suffisant pour installer un récupérateur d’eau de pluie (balcon, cour ou jardin) ;
Installer la totalité du kit fourni par la CCVP, dont signalétique et système de raccordement ;
Dans la mesure où la cuve dispose d’un système de trop-plein : diriger toutes les eaux de trop-plein vers le milieu naturel, pour favoriser l’infiltration des eaux à la parcelle
1
M’acquitter du règlement à réception de la facture ;
Autoriser les représentants de la CCVP à procéder sur place aux vérifications nécessaires, si besoin ;
Installer et utiliser la cuve conformément aux préconisations techniques et réglementaires
2
J’accepte de recevoir des informations par mail de la part de la CCVP concernant ses activités et actions.
Pour envoyer votre message, merci de répondre à la question suivante:
Quelle est la capitale de l'Angleterre ?
Veuillez laisser ce champ vide.
1
Cette modalité permet de participer à la recharge des nappes phréatiques et à la qualité des eaux de rivières et de soulager les réseaux de tout-à-l’égout et les systèmes d’assainissement, généralement non conçus pour recevoir une aussi grande quantité d’eau.
2
Dont la réglementation relative à l’usage de l’eau non potable et la récupération d’eau de pluie (installation, déclaration, entretien, signalétique, sanction).
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